Mentions légales

Mentions légales Hôtel De La Cloche

1. Renseignements juridiques
Directeur de la Publication : Mme Marie-Laurence RAULET
Editeur : Société Hôtelière de La Cloche SAS
Capital de 305 000 €
Siège social : 1, Place Jules-Grévy 39100 DOLE
SIRET : 424 396 877 00013
Téléphone +33 (0)3 84 82 06 06

2. Droits d’auteur – Droits de reproduction L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Photographies non contractuelles.

3. Liens externes Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.

4. Modification de cette notice La Société Hôtelière de La Cloche SAS se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. Loi Informatique et Libertés Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
Société Hôtelière de La Cloche
Hôtel La Cloche
1, Place Jules-Grévy
39100 Dole
Tel : 03 84 82 06 06
Fax : 03 84 72 73 82
Email : lacloche.hotel@wanadoo.fr

6. Litiges Après avoir saisi la direction et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai d’un mois, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site (www.mtv.travel). En cas de litige seuls les tribunaux du Jura sont compétents.

7. Webmasters

Design@web www.designaweb.fr

English